En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site sorbier-et-fils.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
L’utilisation du site sorbier-et-fils.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site a pour objet de fournir des informations sur les activités de Sorbier et Fils. L'entreprise s’efforce de fournir des informations précises, mais ne pourra être tenue responsable des omissions ou inexactitudes.
Le site utilise JavaScript. Il ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. L'utilisateur s’engage à naviguer avec un matériel récent, sans virus et avec un navigateur à jour.
Sorbier et Fils détient les droits sur tous les éléments du site. Toute reproduction ou modification sans autorisation écrite est interdite.
L'entreprise ne pourra être tenue responsable de dommages liés à l’utilisation du site, notamment en cas d'incompatibilité ou de bugs.
Les données personnelles ne sont collectées que pour les besoins de certains services. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données les concernant.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Sorbier et Fils ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites. La navigation peut entraîner l’installation de cookies. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour les refuser.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site sorbier-et-fils.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.